Proclamation du Roi pour la confection des rôles de Supplément, Sur les ci-devant Privilégiés, pour les Six derniers mois 1789, dans les Pays ci-devant connus sous la dénomination de Pays d'Election [placard]

Cote	Localisation	Statut
A 18807	Magasins RDC Auvergne Plus de détails sur cet exemplaire Code-barres: 540796 N° inventaire: 208200 Secteur: Fonds Auvergne ancien (jusqu'à 1900) Section: Adultes

990-N° du catalogue VIMONT	16804
Support	Livre
Auteur	Louis (XVI ; roi de France ; 1754-1793) [auteur]
Titre	Proclamation du Roi pour la confection des rôles de Supplément, Sur les ci-devant Privilégiés, pour les Six derniers mois 1789, dans les Pays ci-devant connus sous la dénomination de Pays d'Election [placard][Texte imprimé] / Louis XVI.
Editeur	A Clermont-Ferrand : De l'Imprimerie d'Antoine Delcros, 1789.
Description	1 feuille ; In-Plano
Langue	Français.
Titre de forme	Acte royal. -1789. -10-14.
Voir aussi	Auteur : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) Procès Auteur : France. Convention nationale Sujet : France 1774-1792 (Louis XVI) Sujet : France **1792-1793 Sujet : France. Convention nationale

Proclamation du Roi pour la confection des rôles de Supplément, Sur les ci-devant Privilégiés, pour les Six derniers mois 1789, dans les Pays ci-devant connus sous la dénomination de Pays d'Election

Louis

Proclamation du Roi pour la confection des rôles de Supplément, Sur les ci-devant Privilégiés, pour les Six derniers mois 1789, dans les Pays ci-devant connus sous la dénomination de Pays d'Election
Louis
1789
Memoire pour les Maire & Echevins de la Ville de Thiers, Plaintifs. Contre Théodore-Joseph Belin, Receveur des Droits Seigneuriaux de la Baronnie de Thiers, & Procureur Fiscal de la Châtellenie, Accusé

Boutaudon, Louis-Pierre

Memoire pour les Maire & Echevins de la Ville de Thiers, Plaintifs. Contre Théodore-Joseph Belin, Receveur des Droits Seigneuriaux de la Baronnie de Thiers, & Procureur Fiscal de la Châtellenie, Accusé
Boutaudon, Louis-Pierre
1772
Extrait de l'Avertissement placé à la tête de la "Collection des Mémoires présentés à l'assemblée des notables"

Muret, Bataille de (1213)

Extrait de l'Avertissement placé à la tête de la "Collection des Mémoires présentés à l'assemblée des notables"
Muret, Bataille de (1213)
1787
L'espace du comté de Forez à la fin du Moyen Age à travers les levées d'impôts

Excoffon, Sylvain

L'espace du comté de Forez à la fin du Moyen Age à travers les levées d'impôts
Excoffon, Sylvain
2011
Mémoire pour Théodore-Joseph Belin, procureur-fiscal de la Châtellenie, & régisseur de la Baronnie de Thiers, accusé, appelant & demandeur ; contre le Sr Darrot, maire, le Sr Dufour, écevin, & autres, se disant le corps de la ville de Thiers, accusateurs, intimés & défendeurs

Mémoire pour Théodore-Joseph Belin, procureur-fiscal de la Châtellenie, & régisseur de la Baronnie de Thiers, accusé, appelant & demandeur ; contre le Sr Darrot, maire, le Sr Dufour, écevin, & autres, se disant le corps de la ville de Thiers, accusateurs, intimés & défendeurs
1772
Arrêt de la Cour de Parlement qui décharge le sieur Belin, la veuve Pélissier (et autres)... des accusations des maire, échevins et officiers municipaux de la ville de Thiers

Arrêt de la Cour de Parlement qui décharge le sieur Belin, la veuve Pélissier (et autres)... des accusations des maire, échevins et officiers municipaux de la ville de Thiers
1782
Mémoire. Pour les officiers municipaux de la Ville de Thiers, Intimés; Contre Théodore-Joseph Belin, ancien Régisseur & ci-devant Procureur-Fiscal de la Terre & Baronnie de Thiers, Appellant de Sentence rendue en la Sénéchaussée de Montbrison, qui condamne ledit Belin, originairement décrété de prise de corps & contumax, puis emprisonné à la requête des Officiers Municipaux, au blâme, en 1000 livres de dommages-intérêts envers la ville de Thiers, en 1000 livres de restitution & réparations civiles, applicables aux Pauvres de ladite Ville, & en tous les dépens.

Mémoire. Pour les officiers municipaux de la Ville de Thiers, Intimés; Contre Théodore-Joseph Belin, ancien Régisseur & ci-devant Procureur-Fiscal de la Terre & Baronnie de Thiers, Appellant de Sentence rendue en la Sénéchaussée de Montbrison, qui condamne ledit Belin, originairement décrété de prise de corps & contumax, puis emprisonné à la requête des Officiers Municipaux, au blâme, en 1000 livres de dommages-intérêts envers la ville de Thiers, en 1000 livres de restitution & réparations civiles, applicables aux Pauvres de ladite Ville, & en tous les dépens.
1782
Une émeute en Albret sous Alain-le-Grand

Dienne, Edouard de

Une émeute en Albret sous Alain-le-Grand
Dienne, Edouard de
1904
Exception forézienne et testaments sans frontières

Lorcin, Marie-Thérèse

Exception forézienne et testaments sans frontières
Lorcin, Marie-Thérèse
2011
Mémoire pour les Maire & Echevins de la Ville de Thiers, Plaintifs. Contre Thedore Joseph Belin, Receveur des Droits Seigneuriaux de la Baronnie de Thiers & Procureur fiscal de la Châtellenie, Accusé

Mémoire pour les Maire & Echevins de la Ville de Thiers, Plaintifs. Contre Thedore Joseph Belin, Receveur des Droits Seigneuriaux de la Baronnie de Thiers & Procureur fiscal de la Châtellenie, Accusé
1772

Utilisateur

Du même

Catalogue

Nouveautés par catégorie

Nouveautés

Top 10 des recherches

Proclamation du Roi pour la confection des rôles de Supplément, Sur les ci-devant Privilégiés, pour les Six derniers mois 1789, dans les Pays ci-devant connus sous la dénomination de Pays d'Election [placard]

Suggestions