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Ultime étoile (2) : Volume 2

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Lettres patentes du Roi, en forme de déclaration, pour proroger pendant trois années, à compter du 1er janvier 1788, la levée et perception des droits et impositions connues sous la dénomination d'octrois appartenants au roi. Données à Versailles le 19 mai 1787. Registrées en la Cour des Aides le trente août 1787

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Lettres patentes du Roi, en forme de déclaration, pour proroger pendant trois années, à compter du 1er janvier 1788, la levée et perception des droits et impositions connues sous la dénomination d'octrois appartenants au roi. Données à Versailles le 19 mai 1787. Registrées en la Cour des Aides le trente août 1787
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Lettres patentes du roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la Dixme. Données à Paris, le 23 juin 1790.

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Lettres patentes du roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, concernant la Dixme. Données à Paris, le 23 juin 1790.
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Lettres patentes du Roy. En forme d'Edict, Par lesquelles Sa Majesté ordonne que les Bulles de nos SS. PP. les Papes Innocent X. & Alexandre VII. au sujet des cinq Propositions extraites du Livre de Jansenius, intitulé Augustinus, registrees en Parlement, seront publiées par tout son Royaume ; Etenjoint à tous Ecclesiastiques, Seculiers & Reguliers de souscrire & signer le Formulaire deliberé & dressé par l'Assemblée generale du Clergé de France le 17 Mars 1657. dans le temps, & sur les peines mentionnees esdites Lettres patentes. Lues, publiées, & registrées en Parlement, le Roy y seant, le XXIX. Avril M.DC.LXIV.

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Lettres patentes du Roy. En forme d'Edict, Par lesquelles Sa Majesté ordonne que les Bulles de nos SS. PP. les Papes Innocent X. & Alexandre VII. au sujet des cinq Propositions extraites du Livre de Jansenius, intitulé Augustinus, registrees en Parlement, seront publiées par tout son Royaume ; Etenjoint à tous Ecclesiastiques, Seculiers & Reguliers de souscrire & signer le Formulaire deliberé & dressé par l'Assemblée generale du Clergé de France le 17 Mars 1657. dans le temps, & sur les peines mentionnees esdites Lettres patentes. Lues, publiées, & registrées en Parlement, le Roy y seant, le XXIX. Avril M.DC.LXIV.
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Memoire de monseigneur le Dauphin pour Nostre Saint Pere le pape. Imprimé par ordre exprés de Sa Majesté

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Pastilles au miel : affiche

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Proclamation du Roi pour la confection des rôles de Supplément, Sur les ci-devant Privilégiés, pour les Six derniers mois 1789, dans les Pays ci-devant connus sous la dénomination de Pays d'Election

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Proclamation du Roi pour la confection des rôles de Supplément, Sur les ci-devant Privilégiés, pour les Six derniers mois 1789, dans les Pays ci-devant connus sous la dénomination de Pays d'Election [placard]

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Supplément à la collection des brefs de Notre Saint Père le Pape Pie Vi, concernant les affaires de France

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Declaration du roy, sur la bulle de N.S.P. le pape Alexandre VII. Contenant le Formulaire qui doit estre souscrit de tous les ecclesiastiques, seculiers, & reguliers, & mesme des religieuses, au sujet des cinq propositions extraites du livre de Jansenius, intitulé Augustinus. Leuë, publiée & registrée en parlement, le roy y seant, le 29. avril 1665. Ensemble ladite bulle en latin & en françois.

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Declaration du roy, sur la bulle de N.S.P. le pape Alexandre VII. Contenant le Formulaire qui doit estre souscrit de tous les ecclesiastiques, seculiers, & reguliers, & mesme des religieuses, au sujet des cinq propositions extraites du livre de Jansenius, intitulé Augustinus. Leuë, publiée & registrée en parlement, le roy y seant, le 29. avril 1665. Ensemble ladite bulle en latin & en françois.
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