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Journal d'un avocat de Paris : l'opposition des Parlements. Tome X, 1752-1753

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Journal d'un avocat de Paris : l'opposition des Parlements. Tome X, 1752-1753
Edmond-Jean-François Barbier

 
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Journal d'un avocat de Paris. 11 : L'affaire des billets de confession : octobre 1753-février 1755

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Journal d'un avocat de Paris. 11 : L'affaire des billets de confession : octobre 1753-février 1755
Edmond-Jean-François Barbier
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Journal d'un avocat de Paris. 11
 
Journal d'un avocat de Paris. 11 : L'affaire des billets de confession : octobre 1753-février 1755
Edmond-Jean-François Barbier

 
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Les actes internes du Parlement : étude sur l'autonomie parlementaire (France, Espagne, Italie)

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Les actes internes du Parlement : étude sur l'autonomie parlementaire (France, Espagne, Italie)
Laurent Domingo

 
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Le Sénat dans la société française

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Le Sénat dans la société française
Jean Cluzel

 
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Actes royaux. 1774. Registrés en Parlement le 12 novembre 1774

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Actes royaux. 1774. Registrés en Parlement le 12 novembre 1774
Parlement de Paris France

 
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Actes royaux. 1774. Registrés en Parlement le 12 novembre 1774

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Actes royaux. 1774. Registrés en Parlement le 12 novembre 1774
Parlement de Paris France

 
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Generalité de Riom. Copie d'arrest. Douze deniers pour feüille. Extrait des registres de Parlement. Entre Messire Antoine Ribeyre Seigneur Dompme, Et Messire Antoine Ribeyre Maïtre des Requêtes ordinaire de l'Hôtel du Roy, cy-devant poursuivant les Criées, Ordre & Distribution du prix provenant des biens de défunt Maître Pierre Benoît, Demandeurs en requête par eux présentée à la Cour, le Treize du present mois de juin, tendante à ce que l'Acte de délibération des Creanciers dudit défunt Benoît, du dix-neuf Novembre mil six cens soixante-onze...[Signé Du Tillet... Collationné. Gioux procureur]

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Generalité de Riom. Copie d'arrest. Douze deniers pour feüille. Extrait des registres de Parlement. Entre Messire Antoine Ribeyre Seigneur Dompme, Et Messire Antoine Ribeyre Maïtre des Requêtes ordinaire de l'Hôtel du Roy, cy-devant poursuivant les Criées, Ordre & Distribution du prix provenant des biens de défunt Maître Pierre Benoît, Demandeurs en requête par eux présentée à la Cour, le Treize du present mois de juin, tendante à ce que l'Acte de délibération des Creanciers dudit défunt Benoît, du dix-neuf Novembre mil six cens soixante-onze...[Signé Du Tillet... Collationné. Gioux procureur]

 
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Les parlements et les Lumières

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Les parlements et les Lumières
Olivier Chaline

 
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L'indispensable Sénat

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